Vingt fois sur le m茅tier, remettez votre ouvrage 鈥� Interpr茅ter la norme
Centre d'agriculture biologique du Canada
La Norme biologique du Canada (NBC) 茅tait une norme volontaire jusqu鈥檈n 2009. Elle est devenue obligatoire quand le R猫glement canadien sur les produits biologiques (RPB) a pris effet en juin 2009. Le Comit茅 sur l鈥檃griculture biologique de l鈥橭NGC (CT) s鈥檈st r茅uni 脿 maintes reprises pour r茅viser la norme et en faire une norme pleinement applicable. Mais faire la transition de la th茅orie 脿 la pratique pr茅sente toujours un d茅fi. Bien qu鈥檈lle ait 茅t茅 r茅vis茅e par des gens talentueux, la norme peut difficilement inclure tous les sc茅narios possibles auxquels sont confront茅s les op茅rateurs 芦聽sur le plancher des vaches聽禄. Donc, quand le Bureau Bio-Canada (BBC), l鈥檃gence de l鈥橝CIA responsable de surveiller l鈥檃pplication du RPB, a commenc茅 脿 recevoir des questions sp茅cifiques sur l鈥檃pplication de la norme dans des contextes pr茅cis, il fut d茅cid茅 de former un comit茅 qui serait consult茅 pour clarifier certains points聽: le Comit茅 d鈥檌nterpr茅tation des normes (CIN) a tenu sa premi猫re rencontre en d茅cembre 2009. Compos茅 de sept membres du CT 茅lus par le F茅d茅ration biologique du Canada, le CIN analyse, commente et tente de cr茅er le consensus sur l鈥檃pplication de la norme dans un contexte donn茅.
Les fermiers sont des op茅rateurs 芦聽terre-脿-terre聽禄; ils adh猫rent aux principes biologiques, mais doivent appliquer ou adapter ces principes 脿 leurs pratiques. Et aucun ne veut perdre sa certification pour ne pas avoir fait la bonne chose.
Plus de 50 % des questions analys茅es par le CIN sont relatives aux Listes des substances permises (LSP). Certaines annotations qui pr茅cisent les directives d鈥檜tilisation d鈥檜ne substance 芦聽pr锚tent 脿 interpr茅tation聽禄. Elles ne pr锚tent certes pas 脿 confusion lorsque la substance est prescrite 芦聽seulement聽禄 pour une utilisation pr茅cise et ou doit 锚tre obtenue seulement depuis un proc茅d茅 sp茅cifique. Mais parfois, l鈥檃nnotation est formul茅e comme un commentaire g茅n茅ral qui ne semble pas exclure d鈥檃utres types d鈥檜tilisation. De plus, certaines substances apparaissent deux fois dans le m锚me tableau ou dans deux tableaux diff茅rents accompagn茅es d鈥檃nnotations diff茅rentes. Quelle annotation sera prise en compte lorsque cette substance sera utilis茅e? Les op茅rateurs choisiront surement la prescription qui convient le mieux 脿 leurs besoins. Mais 茅tait-ce vraiment l鈥檌ntention des auteurs de la norme?
聽Les LSP du Canada sont des listes de substances acceptables. Mais que faire lorsqu鈥檜ne substance n鈥檈st pas incluse? Plusieurs questions sont formul茅es sur ces substances 芦聽absentes聽禄 des listes. Il y a des directives d鈥檕rdre g茅n茅ral pour l鈥檜tilisation des substances non incluses dans les LSP, qui doivent 锚tre conformes aux principes g茅n茅raux 茅dict茅s 脿 l鈥檃l. 1.4.1. Mais les op茅rateurs ont besoin d鈥櫭猼re rassur茅s sur leurs pratiques. Il subsiste 茅galement une certaine ambig眉it茅 sur les proc茅d茅s depuis lesquels les substances permises sont d茅riv茅es; et bien que la disponibilit茅 commerciale de certaines substances puisse cr茅er des emb没ches, les restrictions encadrant les proc茅d茅s de production acceptables doivent 锚tre r茅affirm茅es.
Certaines questions concernent les exigences propres 脿 certaines productions; des op茅rateurs demandent si les principes g茅n茅raux de la NBC s鈥檃ppliquent aux productions particuli猫res, qui sont per莽ues comme 芦聽marginales聽禄 par rapport aux principaux syst猫mes de production.
Certaines questions sont simples聽: la r茅ponse est 芦聽Oui聽禄 ou 芦聽Non聽禄. Mais d鈥檃utres sont plus complexes ou ne peuvent g茅n茅rer une r茅ponse claire; elles r茅v猫lent un 茅l茅ment manquant ou un manque de clart茅. Le CIN n鈥檈st pas autoris茅 脿 r茅viser la norme et doit prendre soin de ne pas r茅茅crire la norme; l鈥檌nterpr茅tation consiste 脿 lire ce qui est 茅nonc茅 et 脿 clarifier l鈥檌ntention des auteurs, et non d鈥檃ller au-del脿 de ce qui 茅crit. Lorsque confront茅 脿 une question qui met en lumi猫re une ambig眉it茅 ou une contradiction apparente dans la formulation de la norme, le CIN peut proposer une r茅vision qui sera trait茅e par le CT de l鈥橭NGC. C鈥檈st le groupe formellement responsable du maintien de la norme. De plus, les propositions de r茅vision concurremment sujettes 脿 un scrutin ou figurant sur la liste des travaux des groupes de travail du CT ne peuvent 锚tre prises en compte聽: elles ne peuvent pas s鈥檃ppliquer aux travaux du CIN avant d鈥櫭猼re officiellement publi茅es comme amendements 脿 la norme.聽聽
Le CIN interpr猫te la norme et propose des r茅ponses qui sont affich茅es sur le site du BBC aux fins d鈥檈xamen et de commentaires pour une p茅riode de 60 jours. Cette p茅riode de consultation publique indique clairement que la norme est vraiment 茅valu茅e par l鈥檈nsemble du secteur. Si un commentaire 茅mis par un exploitant met en doute une r茅ponse propos茅e, le CIN ram猫nera cette question 脿 la table de travail afin d鈥櫭﹙aluer le commentaire et r茅viser sa r茅ponse si n茅cessaire. Le CIN a pour objectif d鈥檃ssurer une application uniforme des r猫gles pour tous les OC et les op茅rateurs. Les questions et r茅ponses sont affich茅es sur le . Les questions doivent 锚tre aussi soumises au BBC.
Cet article a 茅t茅 r茅dig茅 par Nicole Boudreau, , pour le CABC gr芒ce au soutien financier de la Grappe scientifique biologique du Canada (une partie de l鈥� du Cadre strat茅gique Cultivons l鈥檃venir d鈥橝griculture et agroalimentaire Canada. La Grappe scientifique biologique est le fruit du travail de coop茅ration accompli conjointement par le CABC, la et les partenaires de l鈥檌ndustrie.